Déposée le 8 août 2012 par monsieur LYPHOUT Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VinAïl (extrait d'aïl) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est monsieur LYPHOUT Jean-François domicilié(e) Lieu dit les Gounissoux - 24210 - AJAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LYPHOUT Jean-François domicilié(e) Lieu dit les Gounissoux - 24210 - AJAT - France.
La marque VinAïl (extrait d'aïl) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VinAïl (extrait d'aïl) est expirée depuis le 8 août 2022.
LYPHOUT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : F'ORTIE'CH
M. LYPHOUT Jean-François - Lieu dit les Gounissoux - 24210 - AJAT - France
M. LYPHOUT Jean-François - Lieu dit les Gounissoux - 24210 - AJAT - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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