Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME CONFORT
LYONNAISE DES EAUX (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3072353
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2010

Présentation de la marque HOME CONFORT

Déposée le 21 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOME CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX domicilié(e) Parc de l'lle, 15-27 rue du Port, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 118 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque HOME CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CONFORT est expirée depuis le 21 décembre 2010.

LYONNAISE DES EAUX a également déposé les autres marques suivantes : TOUTALAMAISON , POLLUX - CRISE , PICCOBIO , IMAGINONS L'EMPLOI , LE MAGAZINE PÉDAGOGIQUE DES PETITS CRISTOLIENS L'EAU L'EAU C'EST LA VIE , AQUACITY GAME , CLEOR , CELLOPHONE , EASY DOM SERVICES , HAPPY DOM SERVICES


LYONNAISE DES EAUX (Société Anonyme) - Parc de l'lle, 15-27 rue du Port, 92000 NANTERRE - France - SIREN 410118608


CABINET JOLLY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Produits chimiques, biologiques, d'assainissement à usage domestique, artisanal ou des petites et moyennes industries tels que solvants, tensioactifs, désincrustants, dégraissants, activateurs de fosses septiques ; engrais, composts et amendements, organiques et minéraux, destinés à l'horticulture, au jardinage, à la fruticulture et à la sylviculture. Produits pour la purification de l'eau, résines et/ou zéolithes échangeuses d'ions, matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut, produits chimiques, substances minérales et substances végétales), préparations pour l'imperméabilisation du ciment. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques utilisés dans le domaine de l'entretien, du nettoyage et de l'assainissement à usage domestique, artisanal et des petites et moyennes industries ; désinfectants germicides ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour le refroidissement de l'eau, appareils réchauffeurs d'eau, appareils refroidisseurs d'eau, stérilisateurs d'eau, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils et installations sanitaires. Eaux minérales ou gazeuses et boissons diététiques dérivées ; bières ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops, extraits et concentrés de fruits et d'arômes pour faire des boissons. Aide aux particuliers, artisans et petites et moyennes entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Services personnalisés de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Bureau de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Services de souscription d'assurance. Services bancaires. Agences de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances. Organisation de loteries. Émission de chèque de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles). Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Services de conception et d'installation de matériels de potabilisation, d'épuration ou de stérilisation de l'eau, équipements de distribution et de traitement de l'eau chez l'usager, pour usage domestique, artisanal ou dans les petites industries ; services de conception et d'installation de réseaux et d'équipements électriques. Services de maintenance, entretien, dépannage d'équipements de potabilisation, d'épuration ou de stérilisation de l'eau ; services de maintenance, entretien, dépannage d'équipements de chauffage, d'éclairage, de ventilation, d'aspiration, de climatisation et de conditionnement d'air. Services de conception et de réalisation de travaux de pose, d'entretien, de réparation dans les métiers de la domotique, l'électricité, la décoration, la fumisterie, la peinture, la maçonnerie et la plâtrerie, la plomberie, les revêtements de sols, la couverture (construction). Travaux publics. Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation). Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries). Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils. Transport et entreposage. Transport de personnes ou de marchandises, déménagements de mobilier, garde-meubles. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places. Location de chevaux, de végétaux, de véhicules de transport. Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d'habits. Garage de véhicules. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture, services de retouche de vêtements. Teinturerie. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Éducation et divertissement. Éducation. Institutions d'enseignement. Édition de livres, revues. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Hôtellerie, services de restauration (alimentation). Maisons de repos et de convalescence. Services de restauration (alimentation) à domicile ; agences de mise à disposition de personnels de maison, personnel d'entretien, jardinier, paysagistes. Télésurveillance et services d'installation d'alarmes ; Services de garde d'enfants ; Pouponnières. Accompagnement en société. Agences matrimoniales. Salons de beauté, de coiffure. Pompes funèbres, services de crémation. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Analyses de laboratoires, en dehors des activités de santé. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Programmation pour ordinateurs.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.