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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
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VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l'assainissement
Marque expirée - Marque en non vigueur

VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l'assainissement
LYONNAISE DES EAUX FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3436956
Date de dépôt :
26/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/06/2016
VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l\'assainissement de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l'assainissement

Déposée le 26 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l'assainissement »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 11 Place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEBEZ Avocate domicilié(e) 4 rue du Quinconce, BP 60423,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESPASS VALORISATION ENERGETIQUE DES SOUS-PRODUITS de l'assainissement est expirée depuis le 26 juin 2016.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE SA - 11 Place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 410034607


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEBEZ Avocate - 4 rue du Quinconce, BP 60423,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Saisie, recueil de données dans un fichier central. Transcription de communications, élaboration de rapports et compte rendu d'activité et de données de gestion de déchets. Conseil en organisation, à savoir : conseil en organisation des affaires ; étude de marché sur l'usage de sous-produits de l'assainissement tels que boues et graisses et leur valorisation.

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, création et mise à jour de sites Web, Internet et Intranet. Transmission de messages et d'images par ordinateur.

Collecte, transport et stockage de produits, matériaux, déchets et de sous-produits de l'assainissement (tels que boues et graisses).

Traitement de matériaux, de déchets, de sous-produits de l'assainissement (refus de dégrillage, sables, graisses et boues résiduaires en particulier). Transformation, recyclage et valorisation de déchets et sous-produits de l'assainissement, tels que boues et graisses, par : combustion et production d'énergie, enfouissement, compostage, épandage, séchage, déshydratation. Information en matière de traitement, de transformation, de recyclage et de valorisation de déchets et de sous-produits de l'assainissement.

Services de recherches scientifiques et technologiques liés au traitement et à la gestion des déchets et de sous-produits de l'assainissement tels que boues et graisses. Analyse, tests et contrôle de qualité, de matériaux, de produits, de déchets. Conseil et expertises sur la protection de l'environnement, sur l'optimisation de gestion des déchets, recherche et développement de nouveaux produits issus de la transformation, du recyclage et valorisant les déchets et des sous-produits de l'assainissement (pour des tiers).