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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
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SNE NANCEIENNE DES EAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNE NANCEIENNE DES EAUX
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4053834
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2023
SNE NANCEIENNE DES EAUX de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque SNE NANCEIENNE DES EAUX

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNE NANCEIENNE DES EAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SNE NANCEIENNE DES EAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053834.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNE NANCEIENNE DES EAUX est expirée depuis le 11 décembre 2023.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société anonyme - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Appareils et installations pour la distribution et le traitement de l'eau ;

Construction et réparation des installations pour la distribution et le traitement de l'eau ;

Services de distribution de l'eau potable et de collecte des eaux usées ;

Travaux d'ingénieurs, travaux de génie, recherche scientifique et industrielle, laboratoires d'analyses des eaux.