Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
/
ORGASEINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGASEINE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3772101
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2020
ORGASEINE de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque ORGASEINE

Déposée le 6 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGASEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 16 Place de l'Iris TOUR CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque ORGASEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGASEINE est expirée depuis le 6 octobre 2020.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme - 16 Place de l'Iris TOUR CB 21 - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ;

Appareils et installations pour produire des amendements organiques, issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fertiliser les sols ;

Transformation des produits issus du traitement et de l'épuration de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour fertiliser les sols.