Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
/
LA SEQUANAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SEQUANAISE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3716416
Date de dépôt :
25/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2020
LA SEQUANAISE de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque LA SEQUANAISE

Déposée le 25 février 2010 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SEQUANAISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEQUANAISE est expirée depuis le 25 février 2020.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ;

Emballage et mise en bouteille d'eaux plates ou pétillantes destinées à la consommation.