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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
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L'Orléanaise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Orléanaise
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société par actions simplifiée
COMMUNE D'ORLEANS, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982

Numéro de dépôt :
3425983
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2026
L\'Orléanaise de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque L'Orléanaise

Déposée le 28 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE et COMMUNE D'ORLEANSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Orléanaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et COMMUNE D'ORLEANSTODO domicilié(e) 1, Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque L'Orléanaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Orléanaise arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 4

COMMUNE D'ORLEANS, Collectivité Territoriale organisée par la loi du 2 mars 1982 - 1, Place de l'Etape - 45040 - ORLEANS - France


FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2016 n°2614865 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-05

Eau naturelle ; eau ayant subi un traitement pour la rendre potable et améliorer ses qualités organoleptiques.