Marque expirée - Marque en non vigueur

EURECART Société européenne D'exploitation de cartographie
Lyonnaise des Eaux France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1540411
Date de dépôt :
01/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2018
EURECART Société européenne D\'exploitation de cartographie de Lyonnaise des Eaux France

Présentation de la marque EURECART Société européenne D'exploitation de cartographie

Déposée le 1 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Lyonnaise des Eaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURECART Société européenne D'exploitation de cartographie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lyonnaise des Eaux France domicilié(e) 11, Place Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2386786) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2386786) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EURECART Société européenne D'exploitation de cartographie est expirée depuis le 1 septembre 2018.

Lyonnaise des Eaux France a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


Lyonnaise des Eaux France Société Anonyme - 11, Place Edouard VII,75009 PARIS (dossier no 2386786) - 75009 - France - SIREN 410034607


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2386786) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2121593 - Publication au BOPI 1998-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386786 - Publication au BOPI 2008-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487237 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 22 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176512 - Publication au BOPI 1994-09-22

Inscription le 30 juillet 1998 - Changement de dénomination n°258991 - Publication au BOPI 1998-07-30

Inscription le 29 août 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°486958 - Publication au BOPI 2008-08-29

Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°487236 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 20 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°58677 - Publication au BOPI 1991-12-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;tous appareils d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils et machines relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregtistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films;matériels, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux;ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées;supports d'informations impressionnés ou non;programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels;équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux,périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);supports d'informations en papier et/ou en carton.Tous services de communication et notamment agences de presse et d'informations, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et messages;diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescription;tous services destinés à l'information du public;services de communications sur réseaux informatiques en général;tous services de communication dans le domaine audiovisuel et vidéo;banques de données télématiques et diffusion de services télématiques.Education et divertissement et plus particulièrement services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images;services de saisie et de traitement de données;services d'éducation et de divertissement par réseaux télématiques.Location de matériel informatique y compris d'ordinateurs;conseils techniques en matière d'informatique et programmation pour ordinateurs; et notamment un système informatique de gestion de base de données géographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.