Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eaux du Mont-Blanc
LYONNAISE DES EAUX France, Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3747460
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2020
Eaux du Mont-Blanc de LYONNAISE DES EAUX France

Présentation de la marque Eaux du Mont-Blanc

Déposée le 18 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eaux du Mont-Blanc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX France domicilié(e) 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque Eaux du Mont-Blanc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eaux du Mont-Blanc est expirée depuis le 18 juin 2020.

LYONNAISE DES EAUX France a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE , TERRE DE SEINE


LYONNAISE DES EAUX France, Société Anonyme à conseil d'administration - 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Appareils et installations de distribution d'eau, appareils et installations pour la potabilisation des eaux de surface et des eaux de forage, appareils et installations pour l'épuration des eaux usées domestiques et industrielles, appareils et installations pour l'approvisionnement de l'eau.

Services d'aide à savoir consultations professionnelles d'affaires et informations commerciales dans le domaine de l'exploitation, la gestion, la distribution et l'utilisation de l'eau ; diffusion au public de modèles d'utilisation et de gestion de l'eau à savoir informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de l'utilisation et de la gestion de l'eau.

Services d'adduction et de distribution d'eau, services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles ; services de consultation professionnelle et technique en matière de distribution d'eau.

Expertises (travaux d'ingénieurs), études de projets scientifiques et techniques, établissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires relatifs aux appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau ; prospection hydrologique, essais de matériaux, travaux de laboratoire, à savoir recherches techniques, services d'études sur le terrain des problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoire d'analyses d'eau et de liquides résiduaires, services de programmation pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et technique en matière de logiciels en rapport avec le domaine de l'eau. Services de programmation informatique pour la consultation et l'assistance technique dans le domaine du traitement, de l'adduction et de la distribution d'eau.