Eau d'Orléans
Présentation de la marque Eau d'Orléans
Déposée le 19 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE et COMMUNE D'ORLEANSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau d'Orléans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Eau d'Orléans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Eau d'Orléans arrivera à expiration en date du 19 juin 2026.
LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619968 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02