Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
/
Dolce Ô
Marque expirée - Marque en non vigueur

Dolce Ô
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3687570
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2019
Dolce Ô de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque Dolce Ô

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dolce Ô »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dolce Ô est expirée depuis le 29 octobre 2019.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, SA à conseil d'administration - 11 Place Edouard VII - 75009 - PARIS - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 12 octobre 2010 - Retrait partiel n°533837 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-12

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Appareils et instruments de mesure et de contrôle appliqués à la distribution de l'eau, ou du gaz. Supports d'enregistrement mécaniques, électroniques, magnétiques et/ou optiques de mesure et d'enregistrement des fluides tels que eau, et gaz en vue d'assurer leur distribution. Appareils et installations de télémesure, télégestion, télécontrôle, utilisant le réseau auto-commuté, des lignes spécialisées ou des liaisons hertziennes pour mesurer et contrôler les fluides tels que l'eau et le gaz en vue d'assurer leur distribution.

Appareils pour le stockage, le traitement, la distribution de l'eau à usage domestique telle que eau potable, eau usée, eau de pluie, eau d'arrosage.

Services de financement pour les équipements liés à la distribution, à la récupération et au recyclage de l'eau ; services d'assurances liés à la distribution, à la récupération et au recyclage de l'eau.

Services de construction de bâtiments, services d'étanchéité, services de plomberie, forage de puits, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement.

Service de distribution d'eau et de gaz ; mesure et contrôle de ces fluides en vue d'assurer leur distribution et leur facturation.

Services de traitement des déchets, en particulier des déchets domestiques ; transformation de ces déchets pour produire des amendements pour le sol.

Etudes de projets techniques (travaux d'ingénieurs), consultations scientifiques et techniques, prospection hydrologique, forages, essais de matériaux, travaux de laboratoire à savoir recherches techniques et/ou recherches en chimie, services d'études (travaux d'ingénieurs) relatifs aux problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoires d'analyses d'eaux et des liquides résiduaires ; services d'études (travaux d'ingénieurs) pour le traitement et le recyclage des déchets domestiques.