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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE
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CYCLANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CYCLANCE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3499874
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
CYCLANCE de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque CYCLANCE

Déposée le 11 mai 2007 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) 11 Place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLANCE est expirée depuis le 11 mai 2017.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE Société Anonyme - 11 Place Edouard VII,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 410034607


CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture ; engrais pour les terres ; composts et supports de cultures résultant des traitements effectués dans les stations de traitement des déchets liquides et solides et/ou dans les stations d'épuration d'eaux résiduaires urbaines ou industrielles.

Installations de traitement des eaux résiduaires urbaines et industrielles produisant des résidus exploitables en agriculture et en horticulture, ainsi qu'en aménagement et remblai routier ou paysager.

Construction, installation, mise en service et réparation d'installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles horticoles et sylvicoles.

Conditionnement, emballage, entreposage et transport de composts et supports de cultures, dans le domaine agricole, horticole et/ou sylvicole.

Traitement de composts et supports de culture dans les domaines agricole, horticole et/ou sylvicole.

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, scientifiques et techniques et établissement de plans (construction) pour l'optimisation ou la réhabilitation des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles ; calculs et dimensionnement desdites installations de traitement et de production de composts et supports de cultures ».