Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSOL
LYONNAISE DES EAUX FRANCE (Société Anonyme)
CABINET JOLLY

Numéro de dépôt :
3100774
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011

Présentation de la marque BIOSOL

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE et CABINET JOLLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) Parc de l'Ile, 15-27 rue du Port, 92000 NANTERRE - France et CABINET JOLLY, domicilié(e) 54 rue de Clichy, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque BIOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSOL est expirée depuis le 17 mai 2011.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE (Société Anonyme) - Parc de l'Ile, 15-27 rue du Port, 92000 NANTERRE - France

CABINET JOLLY - 54 rue de Clichy, 75009 PARIS - France


CABINET JOLLY - France


Inscription le 6 novembre 2001 - Retrait partiel n°334386 - Publication au BOPI 2001-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Installations de traitement des eaux et des boues résiduaires, d'origine urbaines et industrielles, exploitables en agriculture, en horticulture, viticulture, arboriculture et en sylviculture, ainsi qu'en aménagement et remblai routier ou paysager. Construction, installations, mise en service et réparation d'installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines. Services de traitement, conditionnement de boues de stations d'épuration et/ou de composts et supports de cultures, dans les domaines agricole et/ou horticole ; calculs et dimensionnements des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans desdites installations. Conception, calculs et dimensionnements des installations de traitement de boues de stations d'épuration, de compostage des matières organiques végétales et/ou animales, d'origine domestique, agricole, municipale ou industrielle ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans pour l'optimisation ou la réhabilitation des installations de traitement et de production de composts et supports de cultures, résultant de l'exploitation de stations de traitement de déchets liquides et solides, d'eaux résiduaires urbaines et industrielles, de déchets verts agricoles et horticoles. Études et commentaires de résultats d'analyses chimiques, physico-chimiques et biologiques ; analyses de sols. Conseils relatifs à la fertilisation des sols ; ingénierie agricole, horticole, viticole, arboricole et sylvicole.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.