Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE
LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3457642
Date de dépôt :
19/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2026
AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE de LYONNAISE DES EAUX FRANCE

Présentation de la marque AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE

Déposée le 19 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LYONNAISE DES EAUX FRANCE domicilié(e) Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 034 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457642.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVIZ EAU TELERELEVE FIXE LONGUE PORTEE arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

LYONNAISE DES EAUX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCILIENNE DES EAUX , GAZ et EAUX , LEGIONOSCOPE , EAU DE SEINE , PHYTOCLEAN , ISI EAU , LA SANTÉ DE L'EAU , Eaux du Mont-Blanc , LIGERIENNE DES EAUX , L'AUXERROISE


LYONNAISE DES EAUX FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour CB21, 16, place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 410034607


FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme JOLLY Hélène - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629500 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Appareil pour le comptage, le suivi, la surveillance, l'enregistrement, la transmission radiophonique et la tarification de la consommation d'eau.

Communications radiophoniques entre des compteurs d'eau et un récepteur centralisé qui transmet les informations à une base de données. Transmission d'informations de consommation, de surveillance, de suivi et de tarification par communication radiophonique depuis des compteurs d'eau vers une base de données centralisée.

Distribution des eaux.

Réalisation d'études, de bilans et d'analyses des consommations d'un réseau de distribution d'eau (travaux d'ingénieurs), les informations étant transmises par communication radiophonique depuis des compteurs d'eau vers une base de données centralisée.

Service d'alerte (sécurité) (détection de fuites, de compteurs défectueux, de fraudes…) sur un réseau de distribution d'eau, les consommations anormales étant transmises par communication radiophonique.