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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX France au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d'Azur
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TERRE d'azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE d'azur
LYONNAISE DES EAUX France Société Anonyme au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
3293945
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/05/2014
TERRE d\'azur de LYONNAISE DES EAUX France au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d\'Azur

Présentation de la marque TERRE d'azur

Déposée le 26 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX France au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TERRE d'azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE DES EAUX France au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d'Azur domicilié(e) 836, chemin de la Plaine, BP No 3,06255 MOUGINS CEDEX 1 - 06255 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MOUROUX Thierry LYONNAISE DES EAUX FRANCE Centre Régional Côte d'Azur domicilié(e) 836, chemin de la Plaine, BP No 3,06255 MOUGINS CEDEX 1 - 06255 - France.

La marque TERRE d'azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293945.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE d'azur est expirée depuis le 26 mai 2014.


LYONNAISE DES EAUX France Société Anonyme au capital de 420.097.580 Euros Centre Régional Côte d'Azur - 836, chemin de la Plaine, BP No 3,06255 MOUGINS CEDEX 1 - 06255 - France


LE MOUROUX Thierry LYONNAISE DES EAUX FRANCE Centre Régional Côte d'Azur - 836, chemin de la Plaine, BP No 3,06255 MOUGINS CEDEX 1 - 06255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Traitement des boues de stations d'épuration urbaines et industrielles.