Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE
/
alp et tout va bien!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

alp et tout va bien!
ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3348587
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2015
alp et tout va bien! de LYONNAISE DE PREVOYANCE

Présentation de la marque alp et tout va bien!

Déposée le 23 mars 2005 par l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « alp et tout va bien! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE domicilié(e) 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 648 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE domicilié(e) 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France.

La marque alp et tout va bien! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque alp et tout va bien! est expirée depuis le 23 mars 2015.

LYONNAISE DE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : Club alple meilleur de l'entreprise! , ALP


ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE ASSOCIATION LOI 1901 - 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France - SIREN 775648108


ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE - 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 - 69399 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Inscription le 10 janvier 2006 - Concession de licence n°425829 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°473497 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 8 octobre 2012 - Concession de licence n°586101 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586100 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Régimes de prévoyance et retraite. Couverture de frais de santé. Tout type d'assurance.