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Marques déposées par l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE
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ALP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALP
ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
96627901
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2016

Présentation de la marque ALP

Déposée le 29 mai 1996 par l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALP »

Le déposant est l'association loi 1901 LYONNAISE DE PREVOYANCE domicilié(e) 5, place Pierre Renaudel,69003 LYON (dossier no 2314086) - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 648 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE domicilié(e) 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 (dossier no 2314086) - 69399 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALP est expirée depuis le 4 mai 2016.

LYONNAISE DE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : alp et tout va bien! , Club alple meilleur de l'entreprise!


ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE Association Loi 1901 - 5, place Pierre Renaudel,69003 LYON (dossier no 2314086) - 69003 - France - SIREN 775648108


ASSOCIATION LYONNAISE DE PREVOYANCE - 5, place Pierre Renaudel, BP 3112,69399 LYON CEDEX 03 (dossier no 2314086) - 69399 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314086 - Publication au BOPI 2006-05-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-24

Inscription le 10 janvier 2006 - Concession de licence n°425829 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°473497 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Inscription le 8 octobre 2012 - Concession de licence n°586101 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586100 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Inscription le 23 juin 2015 - Changement d'adresse n°650370 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

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