Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBERADSL
LYONNAISE COMMUNICATIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99832145
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque CYBERADSL

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LYONNAISE COMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYBERADSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-05 du 4 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYONNAISE COMMUNICATIONS domicilié(e) dont le siège social est 20 Place des Vins de France, 75614 PARIS CEDEX 12 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France.

La marque CYBERADSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYBERADSL est expirée depuis le 28 décembre 2009.

LYONNAISE COMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TV CABLE , SELECT'O , CINE FOLIES , CINE FOLIES , CINE FOLIES , CINE FOLLIES , TV SAINT-TROPEZ , PC CABLE , CINE FOLIES , CANNETEL TV CABLE


LYONNAISE COMMUNICATIONS Société Anonyme - dont le siège social est 20 Place des Vins de France, 75614 PARIS CEDEX 12 - France


ILLOUZ-SIMONET-GARCIA & Associés Avocats - France


Inscription le 11 octobre 2006 - Gage constitué n°441925 - Publication au BOPI 2006-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 4 févr. 2000 au BOPI 2000-05

Appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son et des images, notamment utilisés dans des Cédéroms, disques vidéo digital, logiciels, radio, téléphones, télévisions, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Services d'abonnement de journaux, publicité sur tous supports et notamment sur le réseau Internet, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils, informations ou renseignements d'affaires, gestion de fichiers informatiques, reproductions de documents, organisation d'exposition à but commercial ou publicitaire, travaux de bureau, location d'espaces publicitaires sur tous supports et notamment sur le réseau Internet, services d'affichage, promotion des ventes, conseils de gestion informatique. Télécommunication, services d'abonnement audiovisuels, services de transmission ou de reproduction d'informations, de sons et d'images et notamment service de télécommunication à haut débit, voie/data, services d'accès à Internet, télédistribution par câble, télédiffusion par satellite, voie hertzienne, communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique, et par réseaux informatiques dont Internet, messagerie électronique, expédition de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées et radiophoniques. Education, formation et divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, revues, production réalisation et distribution d'émissions audiovisuelles, spectacles, films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection et accessoires de décors. Service d'édition sur tous supports. Agences pour artistes. Montage bande vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Locations d'appareils et d'instruments informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de conseils techniques en matière d'ordinateur et notamment aux utilisateurs d'Internet et d'Intranet. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Service de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.