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Marques déposées par la société LYON TRANS'ART
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Arty Récup'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arty Récup'
LYON TRANS'ART, association 1901

Numéro de dépôt :
3969124
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/12/2022
Arty Récup\' de LYON TRANS\'ART

Présentation de la marque Arty Récup'

Déposée le 17 décembre 2012 par la société LYON TRANS'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Arty Récup' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la société LYON TRANS'ART domicilié(e) 4 RUE DES FANTASQUES - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 103 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON TRANS'ART, Mme APPRATO christine domicilié(e) 4 RUE DES FANTASQUES - 69001 - LYON - France.

La marque Arty Récup' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arty Récup' est expirée depuis le 17 décembre 2022.


LYON TRANS'ART, association 1901 - 4 RUE DES FANTASQUES - 69001 - LYON - France - SIREN 750103046


LYON TRANS'ART, Mme APPRATO christine - 4 RUE DES FANTASQUES - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 17 avril 2013 - Retrait partiel n°599151 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Activités sportives et culturelles.