Marque expirée - Marque en non vigueur
SEMINAIR'EXPRESS
Numéro de dépôt :
3636985
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
Présentation de la marque SEMINAIR'EXPRESS
Déposée le 17 mars 2009 par l'association loi 1901 LYON TOURISME ET CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEMINAIR'EXPRESS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMINAIR'EXPRESS est expirée depuis le 17 mars 2019.
LYON TOURISME ET CONGRES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34