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Marques déposées par l'association loi 1901 LYON TOURISME ET CONGRES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LYON TOURISME ET CONGRES, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3803311
Date de dépôt :
03/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2021
Marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle de LYON TOURISME ET CONGRES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 février 2011 par l'association loi 1901 LYON TOURISME ET CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 LYON TOURISME ET CONGRES domicilié(e) 0 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONLYLYON, TOURISME ET CONGRÈS domicilié(e) BUREAU DES CONGRES, Place Bellecour, BP 2254 - 69214 - LYON Cedex 02 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803311.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 février 2021.

LYON TOURISME ET CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : SEMINAIR'EXPRESS , Charte Sérénité , LES TROPHÉES DU TOURISME ONLYLYON , Charte Sérénité Lyon , Charte Sérénité ONLYLYON


LYON TOURISME ET CONGRES, ASSOCIATION LOI 1901 - 0 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France


ONLYLYON, TOURISME ET CONGRÈS - BUREAU DES CONGRES, Place Bellecour, BP 2254 - 69214 - LYON Cedex 02 - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Porte-clefs de fantaisie ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.