Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charte Sérénité
LYON TOURISME ET CONGRES

Numéro de dépôt :
4649517
Date de dépôt :
20/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2030
Charte Sérénité de LYON TOURISME ET CONGRES

Présentation de la marque Charte Sérénité

Déposée par voie électronique le 20 mai 2020 par LYON TOURISME ET CONGRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charte Sérénité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est LYON TOURISME ET CONGRES domicilié(e) Place Bellecour - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON Tourisme et Congrès, Monsieur François GAILLARD domicilié(e) place Bellecour - 69002 - LYON - France.

La marque Charte Sérénité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charte Sérénité arrivera à expiration en date du 20 mai 2030.

LYON TOURISME ET CONGRES a également déposé les autres marques suivantes : SEMINAIR'EXPRESS , (Marque figurative) , LES TROPHÉES DU TOURISME ONLYLYON , Charte Sérénité Lyon , Charte Sérénité ONLYLYON


LYON TOURISME ET CONGRES - Place Bellecour - 69002 - LYON - France


LYON Tourisme et Congrès, Monsieur François GAILLARD - place Bellecour - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.