LA BIENNALE BUSINESS & DROIT RENCONTRE ENTRE ACTEURS DE L ENTREPRISE ET DU DROIT
Présentation de la marque LA BIENNALE BUSINESS & DROIT RENCONTRE ENTRE ACTEURS DE L ENTREPRISE ET DU DROIT
Déposée le 17 novembre 2011 par l'association loi 1901 LYON PLACE FINANCIERE ET TERTIAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BIENNALE BUSINESS & DROIT RENCONTRE ENTRE ACTEURS DE L ENTREPRISE ET DU DROIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BIENNALE BUSINESS & DROIT RENCONTRE ENTRE ACTEURS DE L ENTREPRISE ET DU DROIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIENNALE BUSINESS & DROIT RENCONTRE ENTRE ACTEURS DE L ENTREPRISE ET DU DROIT est expirée depuis le 17 novembre 2021.
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10