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Marques déposées par l'association loi 1901 LYON LEGUMES FRAIS
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LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS
LYON LEGUMES FRAIS (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
99807302
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2009

Présentation de la marque LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS

Déposée le 5 août 1999 par l'association loi 1901 LYON LEGUMES FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 LYON LEGUMES FRAIS domicilié(e) 123 CHEMIN DU FINDAY, 69126 BRINDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON LEGUMES FRAIS - France.

La marque LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LYON LEGUMES FRAIS ORGANISATION DE PRODUCTEURS est expirée depuis le 5 août 2009.

LYON LEGUMES FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LYON , FRAICH - COUPE


LYON LEGUMES FRAIS (ASSOCIATION LOI 1901) - 123 CHEMIN DU FINDAY, 69126 BRINDAS - France


LYON LEGUMES FRAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt Graines (semences).