Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Lyon City Tram
Numéro de dépôt :
4217270
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Lyon City Tram
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lyon Le Grand Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lyon City Tram »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lyon Le Grand Tour a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742892 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18