Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LYON CONSULTANTS
/
COMPOGICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOGICIEL
LYON CONSULTANTS (SA)

Numéro de dépôt :
95601686
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque COMPOGICIEL

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LYON CONSULTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYON CONSULTANTS domicilié(e) CNIT B.P. 440, 92053 PARIS LA DEFENSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 684 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE TREMBLAY LYON CONSULTANTS - France.

La marque COMPOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOGICIEL est expirée depuis le 12 décembre 2005.

LYON CONSULTANTS a également déposé les autres marques suivantes : COMPOSANT ÉTALON


LYON CONSULTANTS (SA) - CNIT B.P. 440, 92053 PARIS LA DEFENSE - France - SIREN 384684254


DIANE TREMBLAY LYON CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Outils pour le traitement d'information Ensemble logique de composants logiciels réutilisables, bibliothèque de composants.