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Marques déposées par la société LYON CONFLUENCE
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LA CONFLUENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFLUENCE
LYON CONFLUENCE, Société Publique Locale d'Aménagement

Numéro de dépôt :
3923479
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2022
LA CONFLUENCE de LYON CONFLUENCE

Présentation de la marque LA CONFLUENCE

Déposée le 31 mai 2012 par la société LYON CONFLUENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la société LYON CONFLUENCE domicilié(e) 20 rue du Lac, Hôtel de la Communauté Urbaine de Lyon - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 793 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque LA CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFLUENCE est expirée depuis le 31 mai 2022.

LYON CONFLUENCE a également déposé les autres marques suivantes : MA CONFLUENCE , BELLE HAUTEUR , LYON CONFLUENCE , MY CONFLUENCE , LA CONFLUENCE , (Marque figurative) , La Confluence Vivre Lyon en cœur


LYON CONFLUENCE, Société Publique Locale d'Aménagement - 20 rue du Lac, Hôtel de la Communauté Urbaine de Lyon - 69003 - LYON - France - SIREN 423793702


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Publications électroniques téléchargeables ; supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-Roms et DVDs contenant des journaux, quotidiens, hebdomadaires, livres, revues, périodiques, magazines, manuels, brochures, guides ; clefs USB.

Produits de l'imprimerie ; journaux ; quotidiens ; hebdomadaires ; livres ; revues ; périodiques ; magazines ; manuels ; brochures ; guides ; calendriers ; prospectus ; publications imprimées.

Services de publicité, services d'abonnement à des journaux et revues pour des tiers, relations publiques, études de marché, location d'espaces publicitaires.

Edition et publication de journaux, quotidiens, hebdomadaires, livres, revues, périodiques, magazines, manuels, brochures, guides, textes (autres que textes publicitaires) ; publications non-téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques sur Internet non téléchargeables avec fonctions de navigation ; édition de publications électroniques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.