Marque expirée - Marque en non vigueur

SPIRITS FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS SF.CT
LYON 3 VALORISATION S.A.

Numéro de dépôt :
3470525
Date de dépôt :
18/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2016
SPIRITS FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS SF.CT de LYON 3 VALORISATION

Présentation de la marque SPIRITS FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS SF.CT

Déposée le 18 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) LYON 3 VALORISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIRITS FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS SF.CT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LYON 3 VALORISATION domicilié(e) 2 COURS ALBERT THOMAS,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 646 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYON 3 VALORISATION domicilié(e) 2 COURS ALBERT THOMAS,69008 LYON - 69008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITS FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS SF.CT est expirée depuis le 18 décembre 2016.

LYON 3 VALORISATION a également déposé les autres marques suivantes : WINES FROM FRENCH CHARACTERISTIC COUNTRY WF.CC , WINES FROM FRENCH CHARACTERISTIC TERROIRS WF.CT , A-Risk


LYON 3 VALORISATION S.A. - 2 COURS ALBERT THOMAS,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 442646998


LYON 3 VALORISATION - 2 COURS ALBERT THOMAS,69008 LYON - 69008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vin d'appellation d'origine contrôlée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'œuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.