Déposée le 23 octobre 2000 par LYOEN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TROC OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est LYOEN BERNARD, domicilié(e) RUE MERVEILLE, 59270 BAILLEUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYOEN BERNARD - France.
La marque TROC OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYOEN BERNARD - RUE MERVEILLE, 59270 BAILLEUL - France
LYOEN BERNARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Meubles d'occasion.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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