Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ARCHE DE NOË
Mme. LYNNE PEAN
M. GUY BOUCHARA

Numéro de dépôt :
3902272
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'ARCHE DE NOË de LYNNE PEAN

Présentation de la marque L'ARCHE DE NOË

Déposée le 5 mars 2012 par madame LYNNE PEAN et monsieur GUY BOUCHARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ARCHE DE NOË »

Les déposants sont madame LYNNE PEAN domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets - 06530 - PEYMEINADE - France et monsieur GUY BOUCHARA domicilié(e) 14 Rue Marcel Journet - 06130 - GRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LYNNE PEAN domicilié(e) 94 Chemin des Maures et des Adrets - 06530 - PEYMEINADE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 28 30

LYNNE PEAN a également déposé les autres marques suivantes : LE PARFUMOIR , Les 4 saisons de Lynne de R. , L'ARCHE DE NOË , Les 4 saisons de Lynne de R


Mme. LYNNE PEAN - 94 Chemin des Maures et des Adrets - 06530 - PEYMEINADE - France

M. GUY BOUCHARA - 14 Rue Marcel Journet - 06130 - GRASSE - France


Mme. LYNNE PEAN - 94 Chemin des Maures et des Adrets - 06530 - PEYMEINADE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610343 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.