Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES & OLSON PATISSERIE FANTASTIQUE SINCE 1934
Mme. lynda Goncalves alves chanptilly
M. alexandre goncalves alves chanptilly

Numéro de dépôt :
4214176
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHARLES & OLSON PATISSERIE FANTASTIQUE SINCE 1934 de lynda Goncalves alves chanptilly

Présentation de la marque CHARLES & OLSON PATISSERIE FANTASTIQUE SINCE 1934

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2015 par madame lynda Goncalves alves chanptilly et monsieur alexandre goncalves alves chanptilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES & OLSON PATISSERIE FANTASTIQUE SINCE 1934 »

Les déposants sont madame lynda Goncalves alves chanptilly domicilié(e) 15 bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France et monsieur alexandre goncalves alves chanptilly domicilié(e) 15bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alexandre goncalves alves chanptilly domicilié(e) 15bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30 41


Mme. lynda Goncalves alves chanptilly - 15 bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France

M. alexandre goncalves alves chanptilly - 15bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France


M. alexandre goncalves alves chanptilly - 15bis rue paul fouquet - 93600 - aulnay sous bois - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689518 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.