Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNLY
LYLA Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3464687
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/11/2016
SUNLY de LYLA

Présentation de la marque SUNLY

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SUNLY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LYLA domicilié(e) Rue Claude Brosse, Z.I. de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON - 42140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 358 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNLY est expirée depuis le 23 novembre 2016.


LYLA Société à Responsabilité Limitée - Rue Claude Brosse, Z.I. de Montalègre,42140 CHAZELLES SUR LYON - 42140 - France - SIREN 314358375


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Panneau solaire.