Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEVUE APPELLATION COTES DE CASTILLON
LYDOIRE MICHEL

Numéro de dépôt :
96651460
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2016

Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE APPELLATION COTES DE CASTILLON

Déposée le 18 novembre 1996 par LYDOIRE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU BELLEVUE APPELLATION COTES DE CASTILLON »

Le déposant est LYDOIRE MICHEL domicilié(e) 05 Rouye,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2339717) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Lydoire domicilié(e) Château Bellevue, 05 Rouye,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2339717) - 33350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE APPELLATION COTES DE CASTILLON est expirée depuis le 18 novembre 2016.


LYDOIRE MICHEL - 05 Rouye,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2339717) - 33350 - France


Monsieur Michel Lydoire - Château Bellevue, 05 Rouye,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2339717) - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°461195 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339717 - Publication au BOPI 2007-04-23

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Bellevue