Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L. SEBASTIEN
Numéro de dépôt :
1356077
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1996
Présentation de la marque L. SEBASTIEN
Déposée le 23 mai 1986 par madame Lydia SEVASTYANOV dite SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L. SEBASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L. SEBASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. SEBASTIEN est expirée depuis le 23 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44