Déposée le 19 mars 2004 par LYDIA CHEMOUIL EPOUSE HARROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE 3 DESIGN COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est LYDIA CHEMOUIL EPOUSE HARROCH domicilié(e) 5 RUE DE LA BANQUE,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYDIA CHEMOUIL EPOUSE HARROCH domicilié(e) 5 RUE DE LA BANQUE,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque CODE 3 DESIGN COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE 3 DESIGN COMPANY est expirée depuis le 19 mars 2014.
LYDIA CHEMOUIL EPOUSE HARROCH - 5 RUE DE LA BANQUE,75002 PARIS - 75002 - France
LYDIA CHEMOUIL EPOUSE HARROCH - 5 RUE DE LA BANQUE,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Joaillerie – bijouterie. Cuir et imitations du cuir. Malles et valises. Porte feuilles – sacs à mains de voyage de plage d'écoliers. Meubles – glaces – cadres. Objets d'art en bois cire plâtre liège roseau jonc osier corne os nacre succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Cintres pour vêtements commodes – coussins – étagères – récipients d'emballage en matière plastiques. Fauteuils – sièges literie – vaisseliers. Vannerie – boîtes en bois. Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises vêtements de cuir ou en imitation du cuir – ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards – cravates – bonneterie – chaussettes chaussons – chaussures de plage de ski ou de sport sous vêtements. Tapis – paillasons – nattes – linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) tentures murales non en matières textiles – carpettes – papiers peints – tapis de gymnastique – tapis pour automobiles – gazon artificiel.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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