Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS INNOVANTS POST B.T.S D.U.T. L.T.R. CHARLES JULLY
Lycée Technologique "Charles Jully" Etablissement public de formation

Numéro de dépôt :
94517814
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque PRODUITS INNOVANTS POST B.T.S D.U.T. L.T.R. CHARLES JULLY

Déposée le 25 avril 1994 par Lycée Technologique "Charles Jully" Etablissement public de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUITS INNOVANTS POST B.T.S D.U.T. L.T.R. CHARLES JULLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est Lycée Technologique "Charles Jully" Etablissement public de formation, domicilié(e) rue Foch, 57500 SAINT AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Proviseur du lycée "Charles Jully" - France.

La marque PRODUITS INNOVANTS POST B.T.S D.U.T. L.T.R. CHARLES JULLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517814.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS INNOVANTS POST B.T.S D.U.T. L.T.R. CHARLES JULLY est expirée depuis le 25 avril 2004.


Lycée Technologique "Charles Jully" Etablissement public de formation - rue Foch, 57500 SAINT AVOLD - France


Monsieur le Proviseur du lycée "Charles Jully" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Education et formation