Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE SAVOISIENNE
/
ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE SAVOISIENNE (Forme juridique : ASSOCIATION loi 1901)

Numéro de dépôt :
95582933
Date de dépôt :
26/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2005

Présentation de la marque ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE

Déposée le 26 juillet 1995 par l'association loi 1901 LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE SAVOISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE SAVOISIENNE domicilié(e) Chemin des nuettes, 73420 DRUMETTAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 644 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBERT Lorédana Lycée Professionnel Privé Savoisienne - France.

La marque ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTO BRUIT LYCEE SAVOISIENNE est expirée depuis le 26 juillet 2005.


LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE SAVOISIENNE (Forme juridique : ASSOCIATION loi 1901) - Chemin des nuettes, 73420 DRUMETTAZ - France - SIREN 347644569


GILBERT Lorédana Lycée Professionnel Privé Savoisienne - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Sonomètre