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Marques déposées par la société LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d'enseignement du second degré
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MOD'EST PATU CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'EST PATU CREATION
LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d'enseignement du second degré

Numéro de dépôt :
3303414
Date de dépôt :
09/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2014
MOD\'EST PATU CREATION de LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d\'enseignement du second degré

Présentation de la marque MOD'EST PATU CREATION

Déposée le 9 juillet 2004 par la société LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d'enseignement du second degré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOD'EST PATU CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la société LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d'enseignement du second degré domicilié(e) 72, rue Joseph Hubert, BP 59,97470 SAINT-BENOIT,La Réunion - 97470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 744 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard PAULY Proviseur Lycée Professionnel PATU de ROSEMONT domicilié(e) 72, rue Joseph Hubert, BP 59,97470 SAINT-BENOIT,La Réunion - 97470 - France.

La marque MOD'EST PATU CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'EST PATU CREATION est expirée depuis le 9 juillet 2014.


LYCEE PROFESSIONNEL PATU DE ROSEMONT Etablissement public national d'enseignement du second degré - 72, rue Joseph Hubert, BP 59,97470 SAINT-BENOIT,La Réunion - 97470 - France - SIREN 199744723


Monsieur Bernard PAULY Proviseur Lycée Professionnel PATU de ROSEMONT - 72, rue Joseph Hubert, BP 59,97470 SAINT-BENOIT,La Réunion - 97470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

Vêtements. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements. Couture. Services de broderie et dentelles. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Education ; formation. Organisation de concours (éducation). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de défilés de mode (à buts culturels ou éducatifs).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.