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Marques déposées par Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS EPLE
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DOUBS BAUME
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUBS BAUME
Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS EPLE

Numéro de dépôt :
98735753
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2018

Présentation de la marque DOUBS BAUME

Déposée le 25 mai 1998 par Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS EPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBS BAUME »

Le déposant est Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS EPLE domicilié(e) 16 rue de l'Helvétie, B.P. 52019,25112 BAUME LES DAMES (dossier no 2367633) - 25112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Proviseur Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS domicilié(e) 16 rue de l'Helvétie, B.P. 52019,25112 BAUME LES DAMES (dossier no 2367633) - 25112 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUBS BAUME est expirée depuis le 25 mai 2018.


Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS EPLE - 16 rue de l'Helvétie, B.P. 52019,25112 BAUME LES DAMES (dossier no 2367633) - 25112 - France


M. le Proviseur Lycée professionnel JOUFFROY D'ABBANS - 16 rue de l'Helvétie, B.P. 52019,25112 BAUME LES DAMES (dossier no 2367633) - 25112 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2008 n°2367633 - Publication au BOPI 2008-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

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