Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO-BLOC
LYCEE MAS DE TESSE

Numéro de dépôt :
99776193
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ECO-BLOC

Déposée le 15 février 1999 par LYCEE MAS DE TESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-BLOC »

Le déposant est LYCEE MAS DE TESSE, domicilié(e) 110, AVENUE DE LODEVE, 34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN ROUZOT PROVISEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LYCEE MAS DE TESSE - 110, AVENUE DE LODEVE, 34060 MONTPELLIER CEDEX 1 - France


MONSIEUR ALAIN ROUZOT PROVISEUR - France


Inscription le 10 avril 2000 - Rejet total n°298476 - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 2000-04-10

Bloc-note en papier récupéré dont les feuilles sont utilisables seulement au recto.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.