Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT
LYCEE LOUIS LAPICQUE (EPLE)
LYCEE MANGIN (EPLE)

Numéro de dépôt :
3074344
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2010
E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L\'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT de LYCEE LOUIS LAPICQUE (EPLE

Présentation de la marque E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT

Déposée le 28 décembre 2000 par LYCEE LOUIS LAPICQUE (EPLE et LYCEE MANGIN (EPLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Les déposants sont LYCEE LOUIS LAPICQUE (EPLE), domicilié(e) 5 rue NICOLAS BELLOT, 88000 EPINAL - France et LYCEE MANGIN (EPLE), domicilié(e) 34 RUE GAMBETTA, 57401 SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SIDOKPOHOU HENRI - France.

La marque E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.A.P ECHANGES ET TRIBULATIONS AUTOUR DE L'ACCOMPAGNEMENT ET DU PARTENARIAT est expirée depuis le 28 décembre 2010.


LYCEE LOUIS LAPICQUE (EPLE) - 5 rue NICOLAS BELLOT, 88000 EPINAL - France

LYCEE MANGIN (EPLE) - 34 RUE GAMBETTA, 57401 SARREBOURG - France


Mr SIDOKPOHOU HENRI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Formation de formateurs d'adultes, d'acteurs sociaux travaillant à l'accompagnement de publics en difficulté.