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Marques déposées par LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE
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P.A. DELHOMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A. DELHOMME
LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL

Numéro de dépôt :
3804673
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
P.A. DELHOMME de LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE

Présentation de la marque P.A. DELHOMME

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.A. DELHOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL domicilié(e) B.P.1 de l'Eglise - 02650 - CREZANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE domicilié(e) B.P.1 de l'Eglise - 02650 - CREZANCY - France.

La marque P.A. DELHOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A. DELHOMME est expirée depuis le 9 février 2021.


LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE, ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL - B.P.1 de l'Eglise - 02650 - CREZANCY - France


LYCEE AGRICOLE ET VITICOLE - B.P.1 de l'Eglise - 02650 - CREZANCY - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).