Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVER
M. Lyard (Roland, Marcel, Francois)

Numéro de dépôt :
964473
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Chambéry

Présentation de la marque AQUAVER

Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Lyard (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Chambéry), la marque française « AQUAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Lyard (Roland domicilié(e) lieudit AMEYSIN , Yenne (Savoie). - France.

La marque AQUAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AQUAVER est expirée depuis le 22 juillet 1986.

Lyard (Roland a également déposé les autres marques suivantes : EXOVER


M. Lyard (Roland, Marcel, Francois) - lieudit AMEYSIN , Yenne (Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Aliments pour animaux divers.