Déposée le 14 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MATASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LY INTERNATIONAL domicilié(e) 61-63 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 912 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LY INTERNATIONAL domicilié(e) 61-63 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.
La marque MATASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATASA est expirée depuis le 14 août 2013.
LY INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PASKA
LY INTERNATIONAL SARL - 61-63 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 434912945
LY INTERNATIONAL - 61-63 RUE DE LA HAIE COQ,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Lunettes (optique) ; montures de lunettes ; articles de linetterie ; etuis à lunettes. Cuir et imitations de cuir ; malles et valises ; parapluis ; porte monnaie ; sacs à main ; à dos ; à roulettes ; sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affraires de toilette. Vêtements, chausseres, chapellerie, chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous vetements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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