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Marques déposées par monsieur LY DOAN VUONG
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Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française
M. LY DOAN VUONG

Numéro de dépôt :
4122631
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
Café • Bakery • Sandwiches Pat\'a Chou La Tradition Française de LY DOAN VUONG

Présentation de la marque Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française

Déposée le 2 octobre 2014 par monsieur LY DOAN VUONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur LY DOAN VUONG domicilié(e) 6 Av Corniche d'Azur - 83370 - SAINT AYGULF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LY DOAN VUONG domicilié(e) 6 Av Corniche d'Azur - 83370 - SAINT AYGULF - France.

La marque Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122631.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café • Bakery • Sandwiches Pat'a Chou La Tradition Française est expirée depuis le 2 octobre 2024.


M. LY DOAN VUONG - 6 Av Corniche d'Azur - 83370 - SAINT AYGULF - France


M. LY DOAN VUONG - 6 Av Corniche d'Azur - 83370 - SAINT AYGULF - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.