Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESIC
LY-D informatique (SA)

Numéro de dépôt :
93492616
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque SESIC

Déposée le 16 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LY-D informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SESIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LY-D informatique domicilié(e) 14 PLACE des TERRASSES de l'AGORA, 91000 EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 038 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LY-D informatique - France.

La marque SESIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESIC est expirée depuis le 16 novembre 2003.


LY-D informatique (SA) - 14 PLACE des TERRASSES de l'AGORA, 91000 EVRY - France - SIREN 732038328


LY-D informatique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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