Déposée le 25 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LVS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SURBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LVS DISTRIBUTION domicilié(e) 29, rue Musette, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 277 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque SURBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURBIO est expirée depuis le 25 mai 2011.
LVS DISTRIBUTION (SARL) - 29, rue Musette, 21000 DIJON - France - SIREN 339277030
CABINET CLAUDE GUIU - France
Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination n°430073 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Pain ; farines et préparations failes de céréales ; pâtisserie ; crépes alimentation) ; pain d'épice ; gauffres ; pâtes alimentaires ; petits fours ; petits pains ; pizzas ; sandwiches ; tartes, tous ces produits fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par réseaux de fibres optiques ; communication par le réseau internet.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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