Déposée le 2 octobre 1996 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LVMH RECHERCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALMOSPHERULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) LVMH RECHERCHE domicilié(e) 185, avenue de Verdun - 45804 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 670 928 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LVMH RECHERCHE c/o GUERLAIN, S.A., DIRECTION JURIDIQUE, M. PONSY Daniel domicilié(e) 125, rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque CALMOSPHERULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LVMH RECHERCHE, GIE - 185, avenue de Verdun - 45804 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 322670928
LVMH RECHERCHE c/o GUERLAIN, S.A., DIRECTION JURIDIQUE, M. PONSY Daniel - 125, rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2007 n°2336060 - Publication au BOPI 2007-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2016 n°2629190 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-09-30
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux: produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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