Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE YOL
LVI PRODUKTER Société anonyme membre de la CEE dont le siège est

Numéro de dépôt :
3075983
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011
LE YOL de LVI PRODUKTER membre de la CEE dont le siège est

Présentation de la marque LE YOL

Déposée le 11 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) LVI PRODUKTER membre de la CEE dont le siège est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE YOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LVI PRODUKTER membre de la CEE dont le siège est domicilié(e) 15, rue Vignon, 75008 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 184 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ryane MERALLI - France.

La marque LE YOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE YOL est expirée depuis le 11 janvier 2011.


LVI PRODUKTER Société anonyme membre de la CEE dont le siège est - 15, rue Vignon, 75008 Paris - France - SIREN 402184428


Ryane MERALLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-26

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393405 - Publication au BOPI 2004-05-26

Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481185 - Publication au BOPI 2008-09-25

Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393406 - Publication au BOPI 2004-05-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Appareils et instruments électriques et électroniques à savoir : commandes à distance et système de sécurité pour le réglage et la gestion de l'électricité, du froid, du séchage, de la ventilation et de la chaleur. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire et leurs pièces (parties constitutives).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.