Marque expirée - Marque en non vigueur

OSALYS
LVI FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3500595
Date de dépôt :
15/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2017
OSALYS de LVI FRANCE

Présentation de la marque OSALYS

Déposée le 15 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LVI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSALYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LVI FRANCE domicilié(e) 20 avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 155 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Ryane MERALLI domicilié(e) 50 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSALYS est expirée depuis le 15 mai 2017.

LVI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CABLOSOFT , DALEOSOFT , BALCEO , DALEO , MATAO , MANEA , ILANGA


LVI FRANCE SAS - 20 avenue de l'agriculture,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France - SIREN 440155802


Maître Ryane MERALLI - 50 Rue Copernic,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481185 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs parties constitutives.